PLU OPPOSABLE ACTUELLEMENT

Les principales règles d’urbanisme et documents.

  • Les règles de bases  , Pour répondre à la question : quand est ce que je dois faire une déclaration, ou une demande de permis de construire ?
  • -REGLEMENT suite Modif simplifiée 1  Suite à la dernière modification (2015)  décrit ce qui est autorisé en fonction de la zone dans laquelle est située la parcelle concernée
  • Le plan de Zonage , definit les zones: urbaines, agricoles, naturelles,  loisirs …

 

 

REVISION PLU

suite a la réunion publique du 19/06/2017 ou nous avons accueilli plus de 100 personnes à la salle des fêtes trouvez ici le déroulé de la réunion: CHASSELAY – Diagnostic RP

ENQUETE PUBLIQUE POUR LA REVISION PLU .

CONSULTATION DES DOSSIERS (cliquez sur les liens pour télécharger) :

  1. Sommaire :
    1. 69049_Sommaire
  2. Rapport de Présentation:

    1.  69049_Rapport de présentation
  3. PADD : 
    1. 69049_PADD
  4. OAP:
    1. 69049_OAP
  5. Règlement :
    1. 69049_Règlement
  6. Zonage:
    1. 69049_Zonage général
    2. 69049_Zonage central
  7. Emplacements réservés :
    1. 69049_Emplacements réservés
  8. Annexes:
    1. 69049_Annexes sanitaires
      1. 69049_Plan EP Est
      2. 69049_Plan EP Ouest
      3. 69049_Plan EU
    2. Utilités Publiques
      1. 69049_Plan SUP
      2. 69049_SUP
    3. 69049_Droit de Préempion Urbain
    4. 69049_Retraits Gonflements des argiles
    5. 69049_Etude mouvements de terrain
    6. 69049_Infrastructures de transport terrestre bruyantes
    7. 69049_PDIPR
  9. Délibérations:
    1. 69049_Délibérations du Conseil Municipal
  10. Note de présentation synthétisée:
    1.  CHASSELAY – Note de présentation enquête publique
  11. Plan de zonage des eaux pluviales:
    1. 160522_Chasselay_REP
    2. Annexe 1_Projet de zonage du PLU
    3. Annexe 2_Plan de localisation des bassins versants
    4. Annexe 3_Plan des réseaux
    5. Annexe 4_Document de vulgarisation à l’attention des aménageurs
    6. Annexe 5_Projet de zonage des eaux pluviales